Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BECHET Jean Yves
/
FOUGAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUGAS
M. BECHET Jean Yves

Numéro de dépôt :
1348610
Date de dépôt :
19/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque FOUGAS

Déposée le 19 mars 1986 par monsieur BECHET Jean Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « FOUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BECHET Jean Yves domicilié(e) Château Fougas, 33710 LANSAC (dossier no 2065635) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BECHET Jean Yves domicilié(e) (dossier no 2065635) - France.

La marque FOUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUGAS est expirée depuis le 19 mars 2006.

BECHET Jean Yves a également déposé les autres marques suivantes : FOUGAS , FOUGAS , CHATEAU FOUGAS-MALDOROR , CHATEAU FOUGAS


M. BECHET Jean Yves - Château Fougas, 33710 LANSAC (dossier no 2065635) - France


M. BECHET Jean Yves - (dossier no 2065635) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065635 - Publication au BOPI 1996-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "FOUGAS"